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    Financer vos projets

    Financer vos biens d'exception avec le crédit-bail

    Œuvres d'art, bateaux de plaisance, avions, hélicoptères et automobiles haut de gamme... le crédit-bail1 vous permet de bénéficier d'une approche personnalisée, de montages financiers sophistiqués et de services exclusifs. Pour le financement de votre patrimoine privé ou pour vos actifs professionnels, CIC Banque Privée s'appuie sur les spécialistes de CM-CIC Bail, filiale du CIC spécialisée dans les financements locatifs.

    Œuvres d'art

    Si vous souhaitez acquérir des œuvres d'art à titre professionnel pour embellir vos locaux ou valoriser l'image de votre entreprise, le crédit-bail vous permet de financer et d'assurer vos tableaux ou sculptures. Les loyers sont déductibles2 et vous n'avez pas d'avance de TVA à décaisser.

    Aéronefs

    Sauf exception, lorsqu'une entreprise achète un avion d'affaires ou un hélicoptère pour le transport de personnes, le montant de la TVA sur l'acquisition n'est pas déductible. Un choix subtil de financement peut vous permettre de limiter l'impact de cette non-déduction3.

    Voiture de prestige

    Avec note offre de financement locatif de véhicule à usage professionnel4, vous bénéficiez d'un véhicule et de prestations haut de gamme : financement, entretien, maintenance, assistance...

    Bateau de plaisance

    Le crédit-bail vous permet de réduire significativement le coût d'acquisition de votre bateau de plaisance. Vous bénéficiez d'une fiscalité avantageuse et de services spécifiques5 : assurances adaptées, simplification des démarches administratives...

    © CIC - Novembre 2009

    1Contrat de location souscrit auprès de sa filiale CM-CIC Bail et présenté par le CIC en sa qualité d'intermédiaire.
    Financement sous forme de crédit-bail conclu auprès de CM-CIC Bail, régi par les dispositions du Code Monétaire et Financier et conclu pour une période irrévocable définie aux conditions particulière du contrat. Le locataire bénéficie à l'issue de la période irrévocable de location, d'une option finale d'achat du bien pour un prix égal à la valeur résiduelle déterminée aux conditions particulières du contrat. La valeur de référence retenue pour le calcul des loyers est le prix d'achat du bien (hors taxes) tel que précisé au contrat. Le montant des loyers et la valeur résiduelle sont fixés au contrat en fonction dudit prix d'achat. Les loyers sont payables d'avance. Les polices d'assurance couvrant la responsabilité civile du locataire et tous les risques de dommages pouvant atteindre le matériel sont obligatoires. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe souscrite par CM-CIC Bail. Dans ce cas, le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement concomitamment au loyer financier. Offre réservées aux entreprises pour un usage professionnel et sous réserve d'acceptation de votre dossier par CM-CIC Bail. Exclusions et conditions de financement disponibles à votre agence.

    2Dans les limites fiscalement admises dès lors que l'œuvre correspond aux critères d'achat et d'exposition cités ci-dessus et que le montant des redevances ne soit pas excessif par rapport aux contreparties attendues.

    3Exonération pour la part des vols effectués hors CE (à justifier avec le carnet de vol), échelonnement pour la part des vols effectués dans la CE

    4Contrat de location longue durée

    5Contrat de location avec option d'achat. Vous bénéficiez d'un abattement de TVA sur les loyers égal à 50%. Le taux de TVA est ainsi ramené à 9,80% selon les taux en vigueur.

     

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