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    > cic.fr: Entreprises > Flux > Identification IBAN et BIC

    L'identification IBAN et BIC

    Généralisation pour le passage au SEPA

    Les opérations SEPA sont caractérisées par l'utilisation systématique et obligatoire d'un IBAN et d'un BIC. Ces codes permettent d'identifier le destinataire d'un virement ou d'un prélèvement. Pour des raisons d'efficacité, les banques cherchent depuis longtemps à en généraliser l'utilisation pour les opérations internationales. Le passage au SEPA est l'occasion d'élargir l'utilisation de ces normes.

     

    Vers une simplification des référentiels

    Aujourd'hui, les acteurs (entreprises, banques, circuits d'échanges...) distinguent leurs référentiels domestiques de leurs référentiels étrangers. L'EPC incite à sortir de cet environnement avec l'utilisation systématique :

    • de l'IBAN (International Banking Account Number), identifiant de compte bancaire
    • du BIC (Bank Identifier Code), identifiant de la banque

    Tous les partenaires européens peuvent être recensés selon une base d'identification unique. Ainsi, le SEPA propose un environnement plus simple qui permet de réaliser des gains de productivité.

    L'IBAN

    L'IBAN permet d'identifier un compte bancaire, quels que soient la banque et le pays dans lesquels ce compte est tenu. Il comprend 34 caractères au maximum et a une longueur fixe dans chaque pays. Il se décompose en :

    • 2 lettres : le code pays
    • 2 chiffres : une clé de contrôle
    • 30 positions (maximum) : le BBAN (Basic Bank Account Number), qui correspond à notre RIB actuel.

    Par convention, les IBAN se présentent par blocs de 4 caractères mais ils se présenteront toujours sans espaces dans les écrans de saisie. C'est une norme ISO 13616.

    Voir la liste des pays utilisant l'IBAN

    Le BIC

    Le BIC permet d'identifier une banque auprès de SWIFT, l'organisme international qui gère les BIC. On les appelle parfois codes SWIFT.
    Le BIC est une norme ISO 9362. Il contient 8 ou 11 caractères :

    • 4 caractères : code banque
    • 2 caractères : code ISO du pays
    • 2 caractères : localisation
    • Éventuellement 3 caractères supplémentaires pour définir une agence ou une filiale (branch code)

    L'alimentation systématique du BIC permet de fiabiliser l'acheminement des fonds.

    Le BIC de routage

    Certains établissements n'ont pas de code BIC en propre. Ils passent par le BIC de banques intermédiaires. Pour éviter les confusions, il est préférable d'obtenir le BIC accompagné de l'IBAN directement auprès de votre bénéficiaire.

    Mise à niveau des référentiels clients et fournisseurs

    Depuis quelque temps déjà, la grande majorité des établissements bancaires met désormais en évidence les IBAN et BIC sur les documents distribués à leurs clients (chéquier, RIB, relevés de compte...).

    • organisez et systématisez la collecte des IBAN/BIC de vos partenaires européens
    • remplacez les RIB et/ou BBAN dans vos bases de données et référentiels clients/fournisseurs par les IBAN + BIC
    • adoptez une méthodologie unique dans l'ensemble de vos établissements européens
    • vérifiez auprès de vos fournisseurs de logiciels leur capacité à intégrer des informations complémentaires

    Le CIC vous propose des services de conversion RIB en IBAN et BIC. N'hésitez pas à contacter votre chargé d'affaires.

    © CIC - Mai 2009

    CIC Accès rapide

    Gestion des flux


    CIC Repères

    Acheminement intégral

    • Sommes transmises intégralement par les banques et opérateurs
    • Compte du bénéficiaire forcément crédité d'un montant identique à celui demandé par le donneur d'ordre

    Informations transmises par le donneur d'ordre et fournies au bénéficiaire :

    • le montant
    • les frais à sa charge
    • le motif du paiement
    • la référence

    Les entreprises peuvent automatiser davantage les réconciliations.


    CIC Avantage

    Incidents : harmonisation du traitement

    Le suivi des incidents sera fiabilisé et simplifié grâce à un traitement uniforme et identique quel que soit le pays.
    L'EPC a rédigé les guides techniques et les règles qui s'imposent à tous les opérateurs de flux SEPA.
    Les entreprises peuvent alors envisager l'automatisation du traitement des incidents.