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    La Médaille d'Honneur du Travail

    La Médaille d'Honneur du Travail au passif social de votre entreprise

    Le versement d'une prime dite "Médaille d'Honneur du Travail" à vos salariés constitue une charge pour votre entreprise. Pour éviter les à-coups de trésorerie et bénéficier d'une optimisation fiscale, le CIC vous propose de planifier sur plusieurs exercices le financement de cette gratification grâce à un contrat collectif.

     

    Des cotisations à votre rythme

    C'est vous qui programmez, chaque année, le versement des cotisations en une ou plusieurs fois, en fonction des possibilités financières de votre entreprise. En cas de difficultés de trésorerie, vous pouvez suspendre les versements sans pénalité.

    Pour optimiser votre contrat, votre chargé d'affaires CIC vous aide à déterminer le montant de vos cotisations en fonction de différents paramètres (accord d'entreprise, pyramide des âges des salariés, rotation du personnel...) et leur fractionnement.

    Une fiscalité avantageuse

    • Placés dans des fonds collectifs, les capitaux sont disponibles immédiatement au versement de la Médaille d'Honneur du Travail.
    • Les versements effectués par l'entreprise, considérés comme des charges d'exploitation, ne sont pas soumis aux charges sociales (dans la limite d'un salaire mensuel).
    • Les plus-values enregistrées sur le fonds collectif ne sont pas imposables.

    © CIC - février 2012

    Le contrat Médaille du Travail est soumis à la taxe sur les conventions d'assurance de 9%, prélevée sur vos versements.

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