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    Bail Prestige CIC

    Un financement à la mesure de vos passions

     

    Renouvelez l'image de votre entreprise

    Vous souhaitez valoriser l'image de votre entreprise avec l'acquisition d'œuvres d'art ? Avec Art Financement, vous financez et vous assurez vos tableaux et vos sculptures1. Les loyers sont déductibles2 et vous n'avez pas d'avance de TVA à décaisser.

    Une image valorisée

    En investissant dans des œuvres d'art, vous créez un environnement favorable au travail motivant en embellissant vos locaux. L'image de votre entreprise est valorisée de façon originale et raffinée. L'œuvre doit être exposée dans des locaux accessibles au public ou aux salariés comme un hall d'accueil, un couloir, une salle de réunion...

    Bénéficiez d'avantages multiples

    • La dette n'apparait pas au passif du bilan
    • Les loyers sont déductibles2
    • Vous n'avancez pas la TVA : elle est réglée au fur et à mesure des loyers

    Œuvres concernées

    Il doit s'agir d'œuvres originales réalisées par la main de l'artiste et acquise auprès d'un professionnel de l'art français (artiste ou galerie).

    • Tableaux :
      • Peintures à l'huile
      • Aquarelles
      • Gouaches
      • Pastels
      • Collages
      • Sculptures

    © CIC - Août 2009

    1 Financement sous forme de location avec option d'achat conclu auprès de CM-CIC Bail, régi par les dispositions du Code Monétaire et Financier et conclu pour une période irrévocable définie aux conditions particulière du contrat.
    Le Locataire bénéficie à l'issue de la période irrévocable de location, d'une option finale d'achat de l'œuvre pour un prix égal à la valeur résiduelle déterminée aux conditions particulières du contrat. La valeur de référence retenue pour le calcul des loyers est le prix d'achat de l'œuvre (hors taxes ou TTC en fonction du régime fiscal du professionnel) tel que précisé au contrat. Le montant des loyers et la valeur résiduelle sont fixés au contrat en fonction dudit prix d'achat. La durée de financement définie au contrat peut être de 24, 36 ou 48 mois. Les loyers sont payables d'avance.
    Polices d'assurance couvrant tout dommage causé à l'œuvre louée ainsi que la responsabilité civile du locataire sont obligatoires. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe souscrite par CM-CIC Bail3. Dans ce cas, le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement concomitamment au loyer financier.
    Sont finançables les tableaux et sculptures originales et crées de la main de l'artiste et acquises auprès de professionnels de l'art (artiste ou galeries). L'œuvre devra être louée à des fins d'embellissement des locaux ou de communication externe ou institutionnelle et dans des locaux fermés accessibles au public ou aux salariés de l'entreprise.
    Offre réservées aux entreprises pour un usage professionnel et sous réserve d'acceptation de votre dossier par CM-CIC Bail.
    Exclusions et conditions de financement disponibles à votre agence.

    2Dans les limites fiscalement admises dès lors que l'œuvre correspond aux critères d'achat et d'exposition cités ci-dessus et que le montant des redevances ne soit pas excessif par rapport aux contreparties attendues.

    3 Les assurances "tous risque objets d'art" est souscrite par CM-CIC Bail – SA au capital de 21 844 942 € – immatriculée au RCS Paris 642 017 834 – Numéro ORIAS : 09.046.570, régi par les articles L.511-1 et suivants du Code Monétaire et Financier pour les opérations effectuées en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance auprès de ACM IARD dont le siège social est sis 34, rue du Wacken - 67906 Strasbourg Cedex 9, société anonyme au capital de 128 000 000 €, RCS Strasbourg B 352 406 748

    Conditions générales des polices d'assurance consultables en agence.

    CIC Favoris

    CM-CIC Bail, une expertise à votre service

    Bail Prestige CIC est une formule conçue par CM-CIC Bail, filiale du Crédit Mutuel-CIC, spécialisée en financements locatifs.

    www.cm-cic-bail.com


    CIC Avantage

    Les services Privilège de Bail Prestige :

    • vous recevez nos revues spécialisées
    • vous êtes informé et invité aux manifestations liées à votre passion (ex : salon nautique)
    • si vous le souhaitez, les gérants de CIC Banque Privée peuvent réaliser une analyse complète de votre situation

     
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