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    Bail Prestige CIC

    Un financement à la mesure de vos passions

     

    Bateau de plaisance : la formule d'acquisition gagnante

    Vous souhaitez acheter un bateau de plaisance ? Avec Bail Marine, financez votre bateau, bénéficiez d'une fiscalité avantageuse, simplifiez vos démarches et souscrivez des assurances adaptées1.

    Une formule avantageuse

    Bail Marine est une formule de location avec option d'achat. Elle vous permet d'acquérir votre bateau de plaisance à des conditions avantageuses1 :

    • Vous pouvez bénéficier d'un abattement de TVA sur les loyers égal à 50%2. Le taux de TVA est ainsi ramené à 10%
    • votre apport réalisé sous forme de premier loyer optimise le financement et votre fiscalité

    N'hésitez pas à nous contacter pour connaitre les autres avantages de Bail Marine.

    Simplifier vos démarches

    Les spécialistes de CM-CIC Bail, filiale du CIC pour les financements locatifs, vous accompagnent :

    • à l'acquisition : spécification de la commande, couverture du risque de change, conseil en importation, règlement des acomptes...
    • dans les relations avec l'administration : affaires maritimes, douanes...
    • en gérant le paiement des droits annuels de navigation

    Une durée de financement à votre convenance

    • La durée de financement est ajustée à votre situation personnelle.
    • Les loyers sont modulables en fonction de vos revenus.
    • La cession ou transmission sont possibles à tout moment, dès le 13ème loyer.

    Assurer votre plaisir

    Avec Bail Marine, vous sécurisez votre investissement avec des garanties complémentaires :

    • une couverture assurance invalidité temporaire, permanente ou décès
    • une assurance tous risques matériels (incluant la responsabilité civile) pour la durée
    • de votre financement, avec option valeur à neuf pendant 5 ans, pour naviguer tranquille.

    © CIC - Août 2009

    1 Offre de location avec option d'achat. En fin de période irrévocable de location, le locataire peut lever l'option d'achat en réglant le montant de la valeur résiduelle précisée aux conditions particulières. Offre préalable de location avec option d'achat soumise aux articles L311-1 et suivants et R311-6 et suivants du Code de la Consommation pour tout financement répondant à des besoins privés et si le prix d'achat du bateau TTC est inférieur ou égal à 21 500 seuro;.
    Durée de financement comprise entre 48 et 84 mois. Montant des loyers calculé sur la base du montant total TTC de la facture définitive adressée par le fournisseur à CM-CIC Bail. Premier loyer étant exigible dès la mise à disposition du bateau et payable ensuite par avance et par prélèvement mensuel.
    Police d'assurance obligatoire couvrant la responsabilité civile du locataire et tous risques de dommages pouvant atteindre le bateau. Le locataire a la faculté d'adhérer aux polices d'assurance groupe souscrites par CM-CIC Bail3. Dans ce cas, le règlement des primes d'assurances est prélevé mensuellement concomitamment au loyer financier.
    Offre non cumulable réservée aux personnes physiques pour toute location avec option d'achat d'un bateau de plaisance sans équipage, francisé et immatriculé au nom de CM-CIC Bail, et sous réserve de l'acceptation de votre dossier par CM-CIC Bail.
    Usage exclusivement réservé au locataire et pour la croisière à titre privé à l'exclusion des compétitions, régates et courses.
    Exclusions et conditions de financement disponibles auprès de votre agence CIC.

    2 Selon taux en vigueur

    3 Contrats d'assurance souscrits auprès de :

    • ACM Vie S.A. Société anonyme au capital de 526 199 072 € - 332 377 597 RCS Strasbourg – Numéro TVA FR60332377597 - Entreprise régie par le Code des Assurances - Siège Social : 34 rue du Wacken – 67906 Strasbourg Cedex 9, pour l'assurance "décès incapacité totale" (DIT)
    • ACM IARD S.A. - Société anonyme au capital de 142 300 000 € - 352 406 748 RCS Strasbourg – Numéro TVA FR87352406748, Entreprise régie par le Code des Assurances - Siège Social : 34, rue du Wacken - 67906 Strasbourg Cedex 9 pour l'assurance "tous risques navigation".

    L'assurance "tous risques navigation" garantit CM-CIC Bail, en sa qualité de propriétaire, contre tous dommages matériels accidentels atteignant le bateau assuré à l'exclusion des garanties responsabilité civile et individuelle marine souscrites pour le compte du locataire. Conditions générales des polices d'assurance consultables en agence.

    Les assurances "décès incapacité totale" (DIT) et "tous risques navigation" sont souscrites par CM-CIC Bail – SA au capital de 21 844 942 € – immatriculée au RCS Paris 642 017 834 – Numéro ORIAS : 09.046.570, régi par les articles L.511-1 et suivants du Code Monétaire et Financier pour les opérations effectuées en sa qualité de mandataire en opérations d'assurance

    CIC Favoris

    CM-CIC Bail, une expertise à votre service

    Bail Prestige CIC est une formule conçue par CM-CIC Bail, filiale du Crédit Mutuel-CIC, spécialisée en financements locatifs.

    www.cm-cic-bail.com


     
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