Principe basé sur l’échange de données et de documents
Le principe général est basé sur l’échange de données (format XML), avec ou sans document PDF en pièce jointe. Cet échange est assorti de questions posées par l’émetteur à destination du destinataire final.
La banque de ce dernier se charge d’obtenir les réponses aux questions posées et de les retourner au demandeur par l’intermédiaire de son banquier présentateur initial.
Afin de permettre au présentateur de réconcilier les réponses obtenues et les encaissements effectifs, les banques adhérentes à SEPAmail respectent l’engagement de restituer systématiquement la référence dite « de bout en bout » mentionnée par le présentateur dans son flux initial.
Quelques exemples
À titre d’illustration, et sans en dresser une liste exhaustive :
- Un créancier pourra adresser, à la banque de son client ayant signé un mandat de prélèvement, une demande de confirmation lui permettant ainsi de s’assurer que l’IBAN est correct et que le titulaire du compte est bien celui qui s’est présenté devant lui.
- Un créancier pourra présenter une facture à encaisser (uniquement les données de pied de facture ou accompagnée d’un document PDF représentatif de la facture) pour que la banque de son client obtienne la décision quant au règlement de cette facture (désaccord, accord pour le montant total ou partiel, et date souhaitée de règlement de la facture) tout en lui mettant à disposition le document PDF selon le média convenu entre les parties.
Des services complémentaires du processus de règlement
Les services proposés par SEPAmail sont complémentaires du processus de règlement et cherchent à satisfaire au moins un des objectifs ci-dessous :
- Dématérialiser de bout en bout le processus de facturation et d’encaissement
- Sécuriser l’acquisition des coordonnées bancaires (enrôlement)
- Connaître les causes de litiges commerciaux par avance et anticiper leur résolution
- Affiner la gestion de trésorerie prévisionnelle.
- Augmenter de manière significative les réconciliations et lettrages, y compris lors de règlement partiel, ou à date anticipée ou différée de la date de règlement initialement prévue.