Plan Obsèques

Obsèques : évitez tout souci à vos proches

Épargnez à vos proches les questions matérielles

Le contrat d'assurance Plan Obsèques prend en charge les frais d'obsèques sans entamer votre patrimoine, évitant à vos héritiers la vente de biens dans la précipitation. Dans une période difficile, vous libérez vos proches des questions matérielles ou financières liées à vos obsèques, le capital étant versé même si la succession n'est pas encore réglée.

Vous pouvez souscrire sans formalité médicale et vous êtes assuré immédiatement en cas de décès accidentel.

Trois formules

Vous avez le choix entre 3 formules :

  1. Capital Libre : Versement d'un capital au(x) bénéficiaire(s) de votre choix. Destiné à financer vos obsèques, ce capital est exonéré des droits de succession2.
  2. Prestations : Permet de prévoir à l'avance et dans le détail l'organisation de vos obsèques : choix de la cérémonie et détails pratiques, caveau, rapatriement vers le pays d'origine.
    La prestation est réalisée par Le Choix Funéraire, entreprise partenaire du CIC et 1er réseau français de pompes funèbres et marbriers indépendants.
  3. Participation financière à l'achat d'une prestation : Permet la participation financière à l'achat d'un caveau, d'un monument ou le rapatriement pour une inhumation à l'étranger auprès de notre prestataire Le Choix Funéraire.
Les formules
Capital Libre Capital1 compris entre 1 500 et 10 000 €
Prestations 3 niveaux de prestations :

  • Liberté : 3 500 € de prestations garanties.
  • Privilège : 4 500 € de prestations garanties.
  • Quiétude : monument funéraire, caveau, ou encore rapatriement vers le pays d'origine, vous choisissez un capital entre 1 500 € à 10 000 €.
Le capital est versé à notre prestataire « Le choix Funéraire ».
Participation Financière Capital1 compris entre 1 500 et 10 000 €

L'assistance Plan Obsèques

Le contrat d'assurance Plan Obsèques comprend une assistance pour l'organisation des obsèques, accordée et gérée par Mondial Assistance :

  • Le service Allô Obsèques/Succession : sur simple appel téléphonique, vos proches sont informés sur l'organisation de vos obsèques, sur la succession, sur la pension de réversion.
  • Le service Mémorisation des données : ce service permet de recueillir vos souhaits concernant l'organisation de vos obsèques et de les restituer au moment de votre décès, pour que vos volontés puissent être réalisées.
  • L'estimation de la pension de réversion.
  • Le rapatriement ou transport de corps en France métropolitaine en cas de décès à plus de 50 km du domicile.
  • Le retour des proches.

Souscrire un contrat Plan Obsèques

Qui peut souscrire ?

Toute personne physique âgée de 18 ans au minimum et de 85 ans au maximum désirant, de son vivant, éviter à ses héritiers les frais liés à son décès.
Quel que soit votre âge et jusqu'à l'âge maximum pour souscrire le contrat, vous adhérez simplement sans formalités médicales.

Qui sont les bénéficiaires ?

Dans le cadre de la formule Capital Libre, vous pouvez désigner un ou plusieurs bénéficiaires au contrat : parent, ami ou éventuellement entreprise de pompes funèbres. Ce(s) bénéficiaire(s) aura l'obligation d'affecter le capital au financement de vos obsèques.
Dans le cadre de la formule Prestations, le capital est versé à notre prestataire Le Choix Funéraire.

Quelles sont les conditions ?

Les cotisations sont constantes sur toute la durée du contrat d'assurance Plan Obsèques. Elles dépendent de votre âge lors de l'adhésion, du montant du capital choisi et de la durée de paiement des cotisations que vous avez retenue. Vous disposez de deux possibilités pour le paiement des cotisations :

  • Cotisations viagères (mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle au choix).
  • Cotisations temporaires sur une durée que vous choisissez : 2, 4, 6, 8 ou 10 ans.

Le contrat de votre conjoint bénéficie d'une réduction de cotisation de 10%.

Vos garanties

Les garanties sont accordées :

  • Immédiatement, en cas de décès accidentel.
  • Après un délai de carence de 2 ans, en cas de décès par maladie.

En cas de décès par maladie dans les 2 premières années qui suivent l'adhésion, les cotisations versées (hors assistance) sont remboursées au(x) bénéficiaire(s).
Après 2 années d'adhésion, le(s) bénéficiaire(s) obtien(nen)t le versement du capital garanti.

1 Le capital décès ne peut être utilisé, à concurrence du coût des obsèques, à la convenance du (des) bénéficiaire(s) et donc à des fins étrangères au financement des obsèques. Le capital versé au(x) bénéficiaire(s) est susceptible d'être insuffisant pour couvrir les frais prévisibles d'obsèques.

2 Dans la limite fixée par les articles 757B et 990I du Code général des impôts.