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    Bon de caisse à taux progressif

    Performance et sécurité dans la durée pour vos placements

    Le bon de caisse à taux progressif 5 ans est une offre de placement dédiée au secteur associatif qui offre une rémunération attractive, garantie et connue d'avance.

    Un taux progressif par paliers annuels ou semestriels

    La rémunération est connue le jour de la souscription et garantie pendant toute la durée du placement.

    Les paliers du bon de caisse à taux progressif 5 ans peuvent être annuels ou semestriels.

    Les intérêts peuvent être versés à chaque renouvellement (annuel ou semestriel) ou être capitalisés.

    Un placement accessible à partir de 150 €

    Vous pouvez ouvrir un bon de caisse à taux progressif à partir de 150 €.

    En cas de besoin de trésorerie, votre capital est disponible sans frais ni pénalités à chaque échéance annuelle ou semestrielle.

    Le remboursement total du bon de caisse est possible en dehors des échéances contractuellement prévues :

    • si le remboursement a lieu avant la fin du 1er mois, aucun intérêt ne sera servi conformément à la règlementation en vigueur.
    • au-delà et en dehors des échéances contractuellement prévues (annuelles ou semestrielles), les intérêts servis seront calculés sur la base du taux de la période courue minorés d'une pénalité.

    Les retraits partiels ne sont pas autorisés.

    Une fiscalité avantageuse pour les OBNL

    Seule une retenue à la source de 15% s'applique aux intérêts perçus, ce qui libère l'association de toute déclaration fiscale et de tout impôt complémentaire.

    Cette fiscalité avantageuse et valable uniquement pour les OBNL (organismes à but non lucratif) non soumis à l'impôt sur les sociétés de droit commun.

    © CIC - octobre 2012
    La souscription de ce produit est réservée aux associations, fondations et autres OSBL.

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