Protégez correctement votre association
N’attendez pas un accident pour faire le point sur la couverture de votre activité, ses biens et ses membres.
En tant qu’entreprise à mission, le CIC souhaite contribuer au développement des associations locales et protéger ceux qui s’engagent. C’est pourquoi nous offrons la garantie Responsabilité Civile des Dirigeants jusqu’à 50 000 € à toutes les associations culturelles et sportives à but non lucratif, clientes du CIC1.
En tant que dirigeant d’une association, que vous soyez bénévole ou salarié, vous engagez quotidiennement votre responsabilité à travers les décisions que vous prenez et les actions que vous menez. En cas de faute, erreur ou négligence commise dans l’administration ou la gestion de l’association (déclaration erronée, impôts impayés, licenciement abusif...), c’est votre patrimoine personnel, et non celui de l’association, qui peut être engagé. Ainsi, une mise en cause peut avoir de lourdes conséquences.
La garantie Responsabilité Civile des Dirigeants vous protège dans l’exercice de vos fonctions et limite l’impact financier qu’une mise en cause personnelle peut avoir sur votre vie privée.
Exemples :
Dans tous ces cas de figure, la garantie Responsabilité Civile des Dirigeants prend en charge vos frais de défense et l’indemnisation nécessaire au règlement du préjudice.
La garantie s’adresse à toute personne physique investie d’une fonction de dirigeant, c’est-à-dire qui exerce une activité de direction, de gestion ou de supervision. Un dirigeant peut ainsi occuper la fonction de président, de trésorier, de secrétaire ou encore de membre du comité de l’association. Il peut être salarié de l’association ou bénévole.
Toutefois, c’est bien l’association en tant que personne morale et non le dirigeant, qui souscrit cette garantie.
N’attendez pas un accident pour faire le point sur la couverture de votre activité, ses biens et ses membres.