Mars 2024
Homiris est un service opéré par EPS .EPS , SAS au capital de 1 123 600 euros dont le siège social est 30 rue du Doubs 67100 STRASBOURG - Correspondance abonnés : 36 rue de Messines - CS 70002 - 59891 LILLE CEDEX 9 - 338 780 513 RCS Strasbourg. Code APE 80.20Z - N°TVA Intracommunautaire FR 92 338 780 513. L’autorisation administrative délivrée par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité (CNAPS ) sous le numéro AUT -067-2117-04-16-20180359358 ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient.
Bouygues Telecom 37-39, rue Boissière - 75116 PARIS. SA au capital de 929 207 595,48 € - RCS PARIS 397 480 930.CIC distribue les offres de Bouygues Telecom.
Caisse Fédérale de Crédit Mutuel et Caisses affiliées, société coopérative à forme de société anonyme au capital de 5 458 531 008 euros, 4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen, 67913 Strasbourg cedex 9, RCS Strasbourg B 588 505 354 - N°ORIAS : 07 003 758. Banques régies par les articles L.511-1 et suivants du Code monétaire et financier. Pour les opérations effectuées en qualité d’intermédiaires en opérations d’assurance (immatriculations consultables sous www.orias.fr ), contrats d’assurance de ACM VIE SA , ACM IARD SA et ACM VIE SAM , entreprises régies par le Code des assurances.
1 Garantie Responsabilité Civile couvrant, suivant les conditions détaillées disponibles en Caisses du CIC et dans la limite d’un plafond annuel de 50 000 euros, la responsabilité pour faute personnelle des dirigeants de l’association.
2 Garantie Responsabilité Civile couvrant, suivant les conditions détaillées disponibles en agences du CIC CIC et dans la limite d’un plafond annuel de 50 000 €, la responsabilité pour faute personnelle des dirigeants de l’association. Offre réservée aux associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ou relevant du droit local d’Alsace-Moselle, à objet exclusivement sportif ou culturel et à but non lucratif, ayant un budget annuel inférieur à 500 000 €, titulaires d’un compte courant au CIC . Contrats souscrit auprès d’ACM IARD SA , entreprise régie par le Code des assurances.
3 Remboursement des sommes engagées et renvoi du matériel pris en charge.
4 CIC Pay Asso est une solution simple d’encaissement. Offre réservée aux associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ou relevant du droit local d’Alsace-Moselle, à objet exclusivement sportif ou culturel et à but non lucratif, ayant un budget annuel inférieur à 500 000 €, titulaires d’un compte courant au CIC . Conditions détaillées en agences du CIC CIC proposant ce service et sur cic.fr.
5 Dans le cadre de votre service de banque en ligne Filbanque et sous réserve du téléchargement de l’application gratuite CIC . La souscription à des services de banque à distance, accessibles via internet, n’inclut pas l’abonnement auprès du fournisseur d’accès à internet.
6 La souscription de ce produit est réservée aux associations mentionnées à l’article 205-6 du CGI ou aux syndicats de copropriétaires. Conditions au 1er février 2023. Livret A au taux nominal annuel net de 3,00% (susceptible de modification par la réglementation) jusqu’à 76 500 €. Au delà de 76 500 € et jusqu’à 200 000 €, Livret A Sup au taux nominal annuel brut de 0,10% (susceptible de modification par le CIC ). Les intérêts sont alors soumis au taux réduit d’impôt sur les sociétés de 24%. Un seul livret par titulaire autorisé par la réglementation. Le Livret A Sup n’a pas de durée minimale. Les intérêts sont calculés par quinzaine et sont versés en fin d’année.
