Un contrat pour vous, votre activité et vos proches
En tant que travailleur indépendant, les indemnités versées par votre régime obligatoire sont souvent insuffisantes pour vous couvrir en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité. Le contrat TNS Prévoyance permet de compléter les indemnités de votre régime obligatoire dans une situation difficile, d'anticiper les conséquences pour vos proches en cas de décès, et d'être souscrit également par votre conjoint collaborateur, pour le prémunir des conséquences d’un accident ou d’une maladie.
Préservez vos revenus et votre activité en cas d’arrêt de travail
Accident, maladie ou une heureuse parentalité... En tant que travailleur indépendant, un arrêt de travail peut avoir d’importantes conséquences sur votre vie professionnelle et sur vos revenus.
- Pour compléter la couverture de votre régime obligatoire, le contrat TNS Prévoyance du CIC prévoit le versement d’indemnités journalières en cas d’arrêt de travail. Le montant de ces indemnités est fixé lors de la souscription, en fonction de vos besoins et de votre niveau de revenus à préserver.
En pratique, l’indemnisation intervient lorsque votre arrêt est médicalement justifié et selon les conditions prévues au contrat (notamment la durée d’arrêt et la franchise choisie). Vous pouvez ainsi maintenir vos revenus et limiter l’impact financier d’un accident ou d’une maladie sur votre activité et votre quotidien.
- Un arrêt de l’activité peut également avoir des répercussions sur votre entreprise. En effet, les loyers, les frais de vos salariés ou encore les taxes et impôts professionnels continuent de courir même pendant votre période d’incapacité ou d’invalidité. Pour pallier ces risques, TNS Prévoyance du CIC vous propose une garantie permettant la prise en charge de ces frais fixes jusqu'à 3 ans.
Vous pouvez décider de la franchise la plus adaptée à votre situation, allant de 3 à 90 jours. Cette franchise s’appliquera aux garanties Maintien de revenu et Frais généraux. De plus, afin de récompenser votre fidélité, la franchise que vous aurez sélectionnée sera réduite d'un jour par année sans sinistre.
Invalidité permanente (partielle ou totale) : un soutien si la reprise de l’activité n’est pas possible
Pathologies lourdes, accident grave... Certains événements peuvent engendrer une invalidité partielle ou totale, vous empêchant de reprendre votre activité professionnelle. Pour vous accompagner dans ce processus et maintenir votre niveau de revenu, TNS Prévoyance vous propose une rentre versée trimestriellement jusqu’à l’âge de votre départ à la retraite. Avec cette garantie, vous êtes assuré que votre niveau de revenu soit maintenu, malgré la difficulté de la situation.
Pour les professions libérales médicales, comme les médecins, vétérinaires, infirmiers ou kinésithérapeutes, le contrat TNS Prévoyance du CIC prévoit un barème d’invalidité spécifique ne prenant en compte que votre invalidité professionnelle.
Un capital pour vos proches en cas de décès
Si vous disparaissez, est-ce que vos proches vont pouvoir conserver leur niveau de vie ? Maintenir la réalisation de leur projet ? Pour vous aider à répondre à ces questions et à anticiper toute éventualité, TNS Prévoyance vous propose des garanties spécifiques en cas de décès :
- le Capital Décès pour vos bénéficiaires désignés, avec un montant pouvant aller jusqu'à 6,6 millions d’euros ;
- la Rente Conjoint, une rente viagère versée chaque mois à votre compagne ou votre compagnon ;
- la Rente Éducation versée mensuellement à vos enfants jusqu’à leurs 25 ans, qu’ils poursuivent ou non des études.
Le contrat de Prévoyance TNS du CIC prévoit des formalités médicales allégées
- Jusqu’à 100 000 € assurés, une simple attestation de santé en 5 questions seulement
- Jusqu’à 160 000 € assurés, un questionnaire de santé de 11 questions.
Pour plus de renseignements, vous pouvez prendre contact avec un chargé d’affaires.
Une solution de prévoyance avec de nombreux avantages pour les TNS
TNS Prévoyance du CIC propose des solutions adaptées pour anticiper les conséquences financières d’un accident, d’une maladie ou d’un décès. Vous pouvez également bénéficier de nombreux autres avantages liés à ce contrat, comme l’avantage créateur repreneur, l’enveloppe de services ou encore le cadre fiscal avantageux.
Un chargé d’affaires est là pour vous accompagner et vous conseiller au mieux. Pour un meilleur suivi et vous proposer les solutions les plus adaptées, nous vous conseillons de regrouper l’intégralité de vos contrats de prévoyance et de santé, comme le contrat TNS Prévoyance, ou encore la Complémentaire Santé TNS.
L’avantage Créateur ou Repreneur d’entreprise
Le CIC soutient les travailleurs indépendants à chaque étape de leur vie professionnelle. Ainsi, si vous souscrivez à un contrat TNS Prévoyance dans l’année qui suit la création ou la reprise de votre entreprise, vous pouvez bénéficier d’une réduction sous forme de 3 mois offerts la première année de cotisation.
L'avantage indemnités du congé maternité et paternité
Pour vous permettre de profiter pleinement de moments joyeux qui amènent à suspendre temporairement votre activité, notre contrat TNS Prévoyance intègre la prise en charge de votre congé parental. Bénéficiez du versement d'indemnités journalières en cas de congé maternité, de congé paternité ou d'accueil d'un enfant, et ceci pour une durée maximum de 30 jours.
Une enveloppe de services pour compléter vos garanties financières
Vous êtes hospitalisé (y compris en ambulatoire) ou encore en état de choc à la suite d’un accident ? TNS Prévoyance du CIC vous accompagne également au travers de nombreux services vous permettant de compléter vos garanties. Ainsi, vous pouvez bénéficier de la livraison de médicaments, d’une aide-ménagère à domicile ou encore d’un soutien psychologique.
Vous souhaitez aider vos proches sans mettre en péril votre activité ?
S'occuper de son enfant malade ou d'un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie demande du temps, de l'énergie et parfois des ressources financières.
Pour vous permettre d'aider vos proches en préservant vos revenus, les garanties Aide à la Famille et Aide aux Aidants sont pensées pour vous accompagner dans ces moments difficiles.
Un contrat fiscalement avantageux
Notre contrat de prévoyance TNS est conçu pour les travailleurs indépendants et s’adapte à votre situation professionnelle (activité, niveau de revenus, besoins de protection). Selon les garanties choisies, certaines peuvent être éligibles au dispositif Madelin.
Dans ce cadre, une partie des cotisations peut être déductible de votre bénéfice imposable, sous réserve de respecter les conditions prévues par la réglementation (notamment l’éligibilité du contrat et le respect des plafonds fiscaux applicables). L’objectif : vous aider à optimiser la fiscalité de votre prévoyance TNS tout en renforçant votre couverture en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès.
Vous êtes dirigeant non salarié et avez des salariés dans votre entreprise ?
Avec des solutions de prévoyance collective adaptées, vous permettez à vos collaborateurs d’être couverts efficacement en cas d'arrêt de travail, d'invalidité, ou de décès. Si vous souhaitez des conseils sur vos obligations d’employeur, vous pouvez prendre contact avec un chargé d’affaires.
Bon à savoir
Votre contrat de prévoyance TNS dans votre poche
TNS Prévoyance vous accompagne n’importe où, n’importe quand. Depuis votre espace client sur Internet et sur votre application mobile1, vous pouvez consulter vos garanties, déclarer et suivre un arrêt de travail, demander votre attestation fiscale Madelin ou encore contacter directement un chargé d’affaires.
Vos questions, nos réponses
Qu’est-ce qu’un contrat de prévoyance Madelin ?
Un contrat de prévoyance Madelin est un contrat d’assurance proposé aux travailleurs non salariés (TNS) et hors exploitants agricoles et viticoles de moins de 65 ans, afin de bénéficier de garanties en cas d’arrêt de travail, d’invalidité permanente ou de décès. Les professions couvertes sont les commerçants, les artisans ou encore les professions libérales comme les notaires et les infirmiers. Les gérants majoritaires, les micro-entrepreneurs et les conjoints collaborateurs peuvent aussi souscrire ce type de contrat. Grâce au dispositif Madelin, la plupart des cotisations que vous versez dans le cadre de votre contrat sont déductibles de votre bénéfice imposable.
Comment fonctionne le contrat de Prévoyance TNS ?
Le contrat TNS Prévoyance du CIC est une solution personnalisable en fonction de votre situation grâce au large choix de garanties, de montants ou de franchises.
Comment choisir les garanties d’un contrat prévoyance Madelin ?
Les garanties souscrites dans le cadre d’un contrat de prévoyance Madelin dépendent de votre besoin en couverture et de votre situation. Pour vous aider à faire les meilleurs choix, demandez conseil à un chargé d’affaires.
Le coût d’une prévoyance TNS dépend avant tout de votre profil et du niveau de protection que vous souhaitez. En pratique, le montant des cotisations est calculé selon les garanties choisies (indemnités journalières, rente en cas d’invalidité, capital et/ou rentes en cas de décès), mais aussi selon des paramètres comme votre âge, votre activité, votre niveau de revenus à préserver et, le cas échéant, la franchise (durée de carence) retenue.
Comme il s’agit d’une assurance personnalisée, deux contrats peuvent présenter des coûts différents pour un même statut : l’objectif est d’ajuster le couple « niveau de garanties / montant des cotisations » à votre situation. Pour obtenir une estimation fiable, le plus simple est d’échanger avec un chargé d’affaires, qui vous aide à calibrer la couverture en fonction de vos besoins réels.
Concernant la résiliation d’une prévoyance TNS, les modalités dépendent des règles prévues au contrat et du cadre applicable à votre situation. En général, il est important de vérifier : la date d’échéance, les conditions de préavis, ainsi que les éventuels délais ou formalités spécifiques.
Avant toute décision, prenez le temps de comparer l’impact sur votre couverture : une résiliation peut entraîner l’arrêt des garanties (indemnités journalières, rente d’invalidité, protection décès) et donc modifier votre niveau de sécurité. Pour éviter toute mauvaise surprise, demandez conseil à un chargé d’affaires : il vous indiquera la procédure à suivre et les points à contrôler pour résilier dans les meilleures conditions.
Qu’est-ce que le taux d’invalidité professionnelle ?
Suite à un accident engendrant l’invalidité d’une personne, les barèmes médicaux permettent d’évaluer le taux d’invalidité professionnelle (les capacités restantes dans le cadre professionnel) ou le taux d’invalidé fonctionnelle (l’impact de votre état physique et psychologique). Ces taux déterminent la part de la rente perçue par l’assuré.
Pour les professions libérales médicales, comme les vétérinaires, les médecins, infirmiers ou kinésithérapeutes... Le contrat TNS Prévoyance du CIC prévoit un barème spécifique qu’importe le taux d’invalidité fonctionnelle. En effet, seule l’invalidité professionnelle est prise en compte dans ce type de situation.
Document d’information sur le produit d’assurance
Pour consulter le résumé des principales garanties et exclusions du contrat
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