Actualités

Économie : rentrée optimiste

Quelques indicateurs tombés en fin de 3^e trimestre confortent une rentrée optimiste.

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Associations : feu vert pour l'engagement associatif !

La proposition de loi destinée à encourager l'engagement associatif a été adoptée en 3^ème lecture par l'Assemblée nationale.

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Mécénat : comment apposer le nom en écartant le parrainage ?

La cour administrative d'appel de Lyon s'est prononcée dans une affaire délicate de mécénat.

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Rouler plus propre

Loi d'orientation des mobilités (LOM), véhicules propres et zones à faibles émissions.

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Vie associative : recommandations de la Cour des comptes

La Cour des comptes formule cinq recommandations au ministre de l'Éducation nationale, qui lui a répondu.

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Licence sportive : le certificat médical des mineurs sur la touche

Le certificat médical des mineurs ne sera plus obligatoirement requis pour la délivrance ou le renouvellement d'une licence sportive.

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Du nouveau pour la formation civique et citoyenne

La partie réglementaire du code du service national relative au service civique est modifiée.

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Dons manuels : à quand la télédéclaration ?

La dématérialisation des déclarations pour les dons manuels et de somme d'argent se fait attendre mais le téléservice devrait commencer à être déployé courant 2021.

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• Dossiers

À quel moment la responsabilité civile d'une association est-elle engagée ?

Trois éléments doivent être réunis pour qu'elle soit engagée. Découvrez lesquels.

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• Dossiers

Un index de l'égalité salariale

L'Index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est en place de 2019. De quoi s'agit-il ? Quels sont les premiers résultats ?

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